Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V.
Le Cellier de Marius Caius, SCA

Numéro de dépôt :
3743378
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V. de Le Cellier de Marius Caius

Présentation de la marque Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V.

Déposée le 3 juin 2010 par la société Le Cellier de Marius Caius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société Le Cellier de Marius Caius domicilié(e) 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 102 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cellier de Marius Caius domicilié(e) 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France.

La marque Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V. est expirée depuis le 3 juin 2020.

Le Cellier de Marius Caius a également déposé les autres marques suivantes : L'OLYMPE , Domaine des Trois Roses , JULIA , La Fontaine Du Curé , TERRES D'HISTOIRE , 1912


Le Cellier de Marius Caius, SCA - 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France - SIREN 783102254


Le Cellier de Marius Caius - 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes de Provence Sainte-Victoire ”.