Domaine des Trois Roses
Présentation de la marque Domaine des Trois Roses
Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par Le Cellier De Marius Caïus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Trois Roses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine des Trois Roses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Trois Roses arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.
Le Cellier De Marius Caïus a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01