Marque expirée - Marque en non vigueur
La Rousse des Rousses
Numéro de dépôt :
3405828
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
Présentation de la marque La Rousse des Rousses
Déposée le 20 janvier 2006 par la société Le Cellier de la Vouivre commerçant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rousse des Rousses »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rousse des Rousses est expirée depuis le 20 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09