DOMAINE SAINTE ANNE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ANNE
Déposée le 1 septembre 2011 par la société LE CELLIER DE LA STE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE ANNE est expirée depuis le 1 septembre 2021.
LE CELLIER DE LA STE BAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586307 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09