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Marques déposées par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME
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LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA

Numéro de dépôt :
3706415
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS de LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME

Présentation de la marque LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS »

Le déposant est la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) 00 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) 00 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS est expirée depuis le 21 janvier 2020.

LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMAINE BLANQUET , LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME , DOMAINE DE LA COLOMBE , , DOMAINE L'ETANG , DOMAINE L'ILE AUX VIGNES


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA - 00 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 783112022


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME - 00 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Vins.