Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA

Numéro de dépôt :
3707437
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME de LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME

Présentation de la marque LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME

Déposée le 25 janvier 2010 par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME »

Le déposant est la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) 000 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) 000 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME est expirée depuis le 25 janvier 2020.

LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMAINE BLANQUET , LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS , DOMAINE DE LA COLOMBE , , DOMAINE L'ETANG , DOMAINE L'ILE AUX VIGNES


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA - 000 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 783112022


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME - 000 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Vins.