Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'ILE AUX VIGNES
le cellier de la sainte baume, sca

Numéro de dépôt :
3858706
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
DOMAINE L\'ILE AUX VIGNES de le cellier de la sainte baume

Présentation de la marque DOMAINE L'ILE AUX VIGNES

Déposée le 12 septembre 2011 par la société le cellier de la sainte baume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE L'ILE AUX VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société le cellier de la sainte baume domicilié(e) avenue d'Estienne d'Orves - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le cellier de la sainte baume, M. degioanni jean pierre domicilié(e) avenue d'Estienne d'Orves - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque DOMAINE L'ILE AUX VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ILE AUX VIGNES est expirée depuis le 12 septembre 2021.

le cellier de la sainte baume a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMAINE BLANQUET , LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME , LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS , DOMAINE DE LA COLOMBE , , DOMAINE L'ETANG


le cellier de la sainte baume, sca - avenue d'Estienne d'Orves - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 783112022


le cellier de la sainte baume, M. degioanni jean pierre - avenue d'Estienne d'Orves - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586306 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Vins d'appellation d'origine et IGP vin de pays.