DOMAINE L'ETANG
Présentation de la marque DOMAINE L'ETANG
Déposée le 12 septembre 2011 par la société le cellier de la sainte baume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ETANG est expirée depuis le 12 septembre 2021.
le cellier de la sainte baume a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06