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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME
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DOMAINE DE LA COLOMBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COLOMBE
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3186534
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/10/2022
DOMAINE DE LA COLOMBE de LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COLOMBE

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME domicilié(e) chez Cellier Ste Baume, Rte de Barjols RD 560 - 83470 - S MAXIMIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA. LA TREILLE domicilié(e) Rte de BARJOLS, RD 560, Cellier Ste BAUME - 83470 - ST MAXIMIN - France.

La marque DOMAINE DE LA COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COLOMBE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : D'LYS , DOMAINE BLANQUET , LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME , LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS , , DOMAINE L'ETANG , DOMAINE L'ILE AUX VIGNES


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, Société coopérative Agricole - chez Cellier Ste Baume, Rte de Barjols RD 560 - 83470 - S MAXIMIN - France


SCEA. LA TREILLE - Rte de BARJOLS, RD 560, Cellier Ste BAUME - 83470 - ST MAXIMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508338 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-09-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de la colombe" Vin de pays du département du Var ou vin de pays portes de la Méditérranée provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de la colombe"