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Marques déposées par LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME
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D'LYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'LYS
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA

Numéro de dépôt :
4142173
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2024
D\'LYS de LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME

Présentation de la marque D'LYS

Déposée le 15 décembre 2014 par LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D'LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA domicilié(e) RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, M. DEGIOANNI JEAN-PIERRE domicilié(e) RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque D'LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'LYS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BLANQUET , LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME , LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS , DOMAINE DE LA COLOMBE , , DOMAINE L'ETANG , DOMAINE L'ILE AUX VIGNES


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, SCA - RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME, M. DEGIOANNI JEAN-PIERRE - RD 560 ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vins.