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Marques déposées par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE
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DOMAINE L'EOUVIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'EOUVIERE
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE

Numéro de dépôt :
3299427
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/06/2014
DOMAINE L\'EOUVIERE de LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE

Présentation de la marque DOMAINE L'EOUVIERE

Déposée le 24 juin 2004 par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE L'EOUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE domicilié(e) AVENUE D ESTIENNE D ORVES,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE MONSIEUR DEGIOANNI JEAN PIERRE domicilié(e) AVENUE D ESTIENNE D ORVES,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France.

La marque DOMAINE L'EOUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'EOUVIERE est expirée depuis le 24 juin 2014.


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE - AVENUE D ESTIENNE D ORVES,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France - SIREN 783112022


LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME SCA L AMICALE MONSIEUR DEGIOANNI JEAN PIERRE - AVENUE D ESTIENNE D ORVES,83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - 83470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545457 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE L'EOUVIERE ou vin de pays du département du Var ou vin de pays des portes de la méditérrannée ou vin de pays de la sainte baume provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE L'EOUVIERE.