Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
LE CELLIER DE GRAMAN, Sica DE vinification

Numéro de dépôt :
1348578
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 26 mars 1986 par LE CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DE GRAMAN, Sica DE vinification, domicilié(e) 33550 LANGOIRAN. - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 26 mars 1996.

LE CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE BERTEAU , CHATEAU COUTEAU , FIEF DE GRAMAN , PRIVILÈGE , ENCLOS DE LA RONDE , LEMOINE DES PINONS , GRAMAN , CHATEAU CHAUVIN , PROTOCOLE , PROTOCOLE


LE CELLIER DE GRAMAN, Sica DE vinification - 33550 LANGOIRAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins.