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Marques déposées par la société LE CELLIER de GRAMAN
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CUVEE PARTICULIERE GRAMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PARTICULIERE GRAMAN
LE CELLIER de GRAMAN

Numéro de dépôt :
94546340
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque CUVEE PARTICULIERE GRAMAN

Déposée le 22 novembre 1994 par la société LE CELLIER de GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE PARTICULIERE GRAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société LE CELLIER de GRAMAN domicilié(e) 33550 LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 914 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification - France.

La marque CUVEE PARTICULIERE GRAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PARTICULIERE GRAMAN est expirée depuis le 22 novembre 2004.

LE CELLIER de GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE BERTEAU , CHATEAU COUTEAU , FIEF DE GRAMAN , PRIVILÈGE , ENCLOS DE LA RONDE , LEMOINE DES PINONS , GRAMAN , CHATEAU CHAUVIN , PROTOCOLE , PROTOCOLE


LE CELLIER de GRAMAN - 33550 LANGOIRAN - France - SIREN 781914429


LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vins d'Appellation d'Origine contrôlée