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Marques déposées par la société LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification
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CUVEE ROYALE GRAMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYALE GRAMAN
LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification

Numéro de dépôt :
95582001
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque CUVEE ROYALE GRAMAN

Déposée le 19 juillet 1995 par la société LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ROYALE GRAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification domicilié(e) 33550 LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 914 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER de GRAMAN - France.

La marque CUVEE ROYALE GRAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ROYALE GRAMAN est expirée depuis le 19 juillet 2005.


LE CELLIER de GRAMAN Sica de Vinification - 33550 LANGOIRAN - France - SIREN 781914429


LE CELLIER de GRAMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vins d'Appellation d'Origine contrôlée