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Marques déposées par la société Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC
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Château d'AUTIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'AUTIGNAC
Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC

Numéro de dépôt :
98753495
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2008

Présentation de la marque Château d'AUTIGNAC

Déposée le 7 octobre 1998 par la société Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'AUTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC domicilié(e) Rte de FONTCERISE, 34480 AUTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France.

La marque Château d'AUTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'AUTIGNAC est expirée depuis le 7 octobre 2008.

Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine JASSE DU ROSSIGNOL , CHATEAU LA JASSE , Château de BELLOC , Domaine de la DEVERE


Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - Rte de FONTCERISE, 34480 AUTIGNAC - France - SIREN 775962080


Le CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU D'AUTIGNAC. Eaux de vie d'appellation d'origine.