Déposée le 13 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Cellier D'Epicure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Cellier D'Epicure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Cellier D'Epicure domicilié(e) 18 Rue Francis de Pressensé - 93210 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 407 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sanchez Karine domicilié(e) 51 Avenue de Paris - 51530 - SAINT MARTIN D'ABLOIS - France.
La marque Le Cellier D'Epicure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Cellier D'Epicure, SARL - 18 Rue Francis de Pressensé - 93210 - SAINT DENIS - France - SIREN 449407956
Mme Sanchez Karine - 51 Avenue de Paris - 51530 - SAINT MARTIN D'ABLOIS - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682707 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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