Marque expirée - Marque en non vigueur
PIT BULLES
Numéro de dépôt :
3675960
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
Présentation de la marque PIT BULLES
Déposée le 11 septembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIT BULLES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIT BULLES est expirée depuis le 11 septembre 2019.
LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07