Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE ROUGE
Numéro de dépôt :
3909333
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LE ROUGE
Déposée le 30 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE ROUGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644072 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03