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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES
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LE ROSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE ROSE
LE CELLIER D'EGUILLES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3909347
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE ROSE de LE CELLIER D\'EGUILLES

Présentation de la marque LE ROSE

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE ROSE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 724 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES, M. Francis TAVERNIER domicilié(e) 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , LEI FAISSE , CUVEE ESTELLE , CUVEE MARCEL ARNAUD , CUVEE DES CIGALES , CUVEE MARCEL ARNAUD


LE CELLIER D'EGUILLES, Société Coopérative Agricole - 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 782724272


LE CELLIER D'EGUILLES, M. Francis TAVERNIER - 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644073 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Vins.