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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Cellier d'Eguilles
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Domaine Les Baoux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Les Baoux
Le Cellier d'Eguilles Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3438786
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
Domaine Les Baoux de Le Cellier d\'Eguilles

Présentation de la marque Domaine Les Baoux

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Cellier d'Eguilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Baoux »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Le Cellier d'Eguilles domicilié(e) 1 place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES - 13510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cellier d'Eguilles domicilié(e) 1 place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Baoux est expirée depuis le 3 juillet 2016.

Le Cellier d'Eguilles a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , LEI FAISSE , CUVEE ESTELLE , CUVEE MARCEL ARNAUD , LE ROSE , CUVEE DES CIGALES


Le Cellier d'Eguilles Société Coopérative Agricole - 1 place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES - 13510 - France


Le Cellier d'Eguilles - 1 place Lucien Fauchier,13510 EGUILLES - 13510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544398 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719613 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 24 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764800 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlés.