Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MARCEL ARNAUD
LE CELLIER D'EGUILLES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3909372
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
CUVEE MARCEL ARNAUD de LE CELLIER D\'EGUILLES

Présentation de la marque CUVEE MARCEL ARNAUD

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE MARCEL ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 724 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES, M. Francis TAVERNIER domicilié(e) 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France.

La marque CUVEE MARCEL ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MARCEL ARNAUD est expirée depuis le 30 mars 2022.

LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , LEI FAISSE , CUVEE ESTELLE , CUVEE MARCEL ARNAUD , LE ROSE , CUVEE DES CIGALES


LE CELLIER D'EGUILLES, Société Coopérative Agricole - 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 782724272


LE CELLIER D'EGUILLES, M. Francis TAVERNIER - 1 Place Lucien Fauchier - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins.