Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CELLIER D EGUILLES
Numéro de dépôt :
3885153
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque CELLIER D EGUILLES
Déposée le 29 décembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CELLIER D EGUILLES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598599 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09