Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée Emelyne
Numéro de dépôt :
3450840
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
Présentation de la marque Cuvée Emelyne
Déposée le 13 septembre 2006 par Le Cellier d'Eguilles Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Emelyne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Emelyne est expirée depuis le 13 septembre 2016.
Le Cellier d'Eguilles Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43