Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par LE CAVEAU DU CHÂTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CAVEAU DU CHÂTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est LE CAVEAU DU CHÂTEAU domicilié(e) 6 route de la Roche - 69420 - AMPUIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Associés, Monsieur Eric AGOSTINI domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.
La marque LE CAVEAU DU CHÂTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVEAU DU CHÂTEAU arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.
LE CAVEAU DU CHÂTEAU - 6 route de la Roche - 69420 - AMPUIS - France
SELARL Eric AGOSTINI et Associés, Monsieur Eric AGOSTINI - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Service de vente en gros ou au détail des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; service de vente en gros ou au détail par correspondance, par Internet ou par tout moyen électronique de commande à distance des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir pour la promotion des ventes, informations et conseils commerciaux à l'attention du consommateur, des produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ; publicités, gestion des affaires commerciales, relations publiques, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, journaux), publicité en ligne sur un réseau informatique - le tout en relation avec les produits suivants: boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, alcools et spiritueux ;
Activité de formation et de divertissement ayant trait aux boissons alcooliques, à la vigne et aux vins; organisation d'expositions en relation avec la vigne et le vin, organisation de dégustations de vins et spiritueux dans le cadre de la formation à la dégustation ; organisation d'expositions à caractère culturel et/ou de formation, ayant trait aux boissons alcooliques, à la vigne et aux vins ;
Services de restauration (alimentation), de bars et de traiteurs, services hoteliers, organisation de dégustations de boissons alcooliques, vins et spiritueux à des fins commerciales.
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