Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ”
“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3363506
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” de LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE

Présentation de la marque “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ”

Déposée le 7 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE domicilié(e) dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 224 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” est expirée depuis le 7 juin 2015.

LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : “ LE PETIT CAVEAU ” , “ LES CHANSONNIERS DU CAVEAU ” , “ CHICHI POTTER ” , “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” , “ LE NOUVEAU CAVEAU ” , “ LES TOURNEES DU CAVEAU ”


“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme - dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 784224388


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 9 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569422 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635796 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Divertissement – activité culturelle – représentation et exploitation de théâtres – organisation de tous types de spectacles, de tournées théâtrales (services d'impresarios) – organisation de colloques, congrès – production d'émissions radiophoniques et télévisuelles – réservation de places de spectacles – production et distribution (vente) de films sur bandes vidéos et d'enregistrements sonores – publication de livres – production de films – buvettes, bars, brasseries, restaurations, salons de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.