Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CHICHI POTTER ”
“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3306234
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
“ CHICHI POTTER ” de LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE

Présentation de la marque “ CHICHI POTTER ”

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CHICHI POTTER ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE domicilié(e) dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ CHICHI POTTER ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHICHI POTTER ” est expirée depuis le 30 juillet 2014.

LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : “ LE PETIT CAVEAU ” , “ LES CHANSONNIERS DU CAVEAU ” , “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” , “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” , “ LE NOUVEAU CAVEAU ” , “ LES TOURNEES DU CAVEAU ”


“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme - dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Divertissement – activité culturelle.