Marque expirée - Marque en non vigueur
L'Eglantier
Numéro de dépôt :
3640118
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque L'Eglantier
Déposée le 27 mars 2009 par la société Le Caveau d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Eglantier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eglantier est expirée depuis le 27 mars 2019.
Le Caveau d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36