Déposée le 30 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CASTELAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CastelaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CASTELAS domicilié(e) Mas de l'Olivier - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 242 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque CastelaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CASTELAS, SARL - Mas de l'Olivier - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France - SIREN 444242978
NextMarq - 1 rue Chabrier - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591606 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; confitures et gelées ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive bénéficiant ou non d'une appellation d'origine ; préparations culinaires à base d'olive et notamment, pâte d'olive. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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