DOMAINE le CASCAILLON et PONTILLON
Présentation de la marque DOMAINE le CASCAILLON et PONTILLON
Déposée le 19 septembre 2007 par LE CASCAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE le CASCAILLON et PONTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE le CASCAILLON et PONTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE le CASCAILLON et PONTILLON arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664915 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-11-22