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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Carré
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Le Carré des Entrepreneurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré des Entrepreneurs
Le Carré, la maison des entrepreneurs de la Seine Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3635652
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Le Carré des Entrepreneurs de Le Carré

Présentation de la marque Le Carré des Entrepreneurs

Déposée le 10 mars 2009 par l'association loi 1901 Le Carré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carré des Entrepreneurs »

Le déposant est l'association loi 1901 Le Carré domicilié(e) 1 rue Pierre Curie,92600 ASNIERES - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Carré, la maison des entrepreneurs de la Seine domicilié(e) 1 rue Pierre Curie,92600 ASNIERES - 92600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré des Entrepreneurs est expirée depuis le 10 mars 2019.

Le Carré a également déposé les autres marques suivantes : L'ellipse , CARRE ROSE , love STORE


Le Carré, la maison des entrepreneurs de la Seine Association loi 1901 - 1 rue Pierre Curie,92600 ASNIERES - 92600 - France - SIREN 775725369


Le Carré, la maison des entrepreneurs de la Seine - 1 rue Pierre Curie,92600 ASNIERES - 92600 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

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