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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARRÉ D'OC
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CARRE D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'OC
LE CARRÉ D'OC SARL

Numéro de dépôt :
3303237
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/07/2014
CARRE D\'OC de LE CARRÉ D\'OC

Présentation de la marque CARRE D'OC

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARRÉ D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CARRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARRÉ D'OC domicilié(e) 341 RUE DE METZ,57300 MONDELANGE - 57300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 563 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS SERIN domicilié(e) 341 RUE DE METZ,57300 MONDELANGE - 57300 - France.

La marque CARRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'OC est expirée depuis le 15 juillet 2014.


LE CARRÉ D'OC SARL - 341 RUE DE METZ,57300 MONDELANGE - 57300 - France - SIREN 452563844


NICOLAS SERIN - 341 RUE DE METZ,57300 MONDELANGE - 57300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Service de restauration (alimentaire).