Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMENTINOLE
LE CARRÉ AUX CRÊPES, SAS

Numéro de dépôt :
4006433
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
FROMENTINOLE de LE CARRÉ AUX CRÊPES

Présentation de la marque FROMENTINOLE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CARRÉ AUX CRÊPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMENTINOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CARRÉ AUX CRÊPES domicilié(e) 22 RUE D'ANJOU - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 795 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CARRÉ AUX CRÊPES, M. LUC ROUX domicilié(e) 22 RUE D'ANJOU - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque FROMENTINOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENTINOLE est expirée depuis le 22 mai 2023.

LE CARRÉ AUX CRÊPES a également déposé les autres marques suivantes : MACAROLE , LE CARRE AUX CREPES , Sarrasinole


LE CARRÉ AUX CRÊPES, SAS - 22 RUE D'ANJOU - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 453795775


LE CARRÉ AUX CRÊPES, M. LUC ROUX - 22 RUE D'ANJOU - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation).