Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAT-MIROIR
LE CARDINAL Gilles
POUZOULLIC Bruno
GUYONNET Jean-François

Numéro de dépôt :
92405467
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022

Présentation de la marque PAT-MIROIR

Déposée le 12 février 1992 par LE CARDINAL Gilles, POUZOULLIC Bruno, GUYONNET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT-MIROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Les déposants sont LE CARDINAL Gilles domicilié(e) 14, rue Georges Bemanos - 60200 - COMPIEGNE - France, POUZOULLIC Bruno domicilié(e) 6, Cours des Lilas - 91370 - LES MOLIERES - France, GUYONNET Jean-François domicilié(e) 2 Sente Brunehaut - 60350 - PIERREFONDS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PAT-MIROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAT-MIROIR est expirée depuis le 12 février 2022.


LE CARDINAL Gilles - 14, rue Georges Bemanos - 60200 - COMPIEGNE - France

POUZOULLIC Bruno - 6, Cours des Lilas - 91370 - LES MOLIERES - France

GUYONNET Jean-François - 2 Sente Brunehaut - 60350 - PIERREFONDS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215029 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487846 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580001 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Appareils et matériels ou équipements électroniques de calcul, de traitement des données, d'images et d'informations, d'enseignement, supports d'information, supports d'enregistrements audiovisuels et informatiques tels que bandes video, films, bandes audio, disquettes, disques optiques.Logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs.Papier, carton et produit en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, cartes, fiches, agendas, papeterie, catalogues, publications, livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), documents produits par un programme d'ordinateur.Conseils en formation, publicité, vente, informatique, affaires, investigation, communication, recherches et renseignements en organisation, reproduction de documents.Recherches en matière de comportement humain, sociologie, psychosociologie, psychologie.Aide aux entreprises, aux associations, dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine des ressources et des relations humaines, recrutement.Etudes et expertises.Analyses et études scientifiques et sociologiques.Orientation professionnelle, consultations professionnelles, études de projets, agences de rencontres.Création littéraire, édition et publication de textes, imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, manuels; livres.Conseils dans le domaine de l'audiovisuel, de l'informatique et des techniques de la communication.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques.Enseignement et formation de personnel.Education et divertissement.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique, congrès, conférences, colloques, séminaires, forums; enseignement et formation professionnelle, conférences et cours.Programmation pour ordinateurs; études et recherches en informatique; conception et réalisation de programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, thérapie individuelle, thérapie de groupe.Mise en relation de personnes, résolution de conflits à savoir médiation, diplomatie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.