Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE CARDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1309284
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/1995
Marque figurative de LE CARDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) LE CARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CARDE domicilié(e) 407, rue de Gand, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309284.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 1995.

LE CARDE a également déposé les autres marques suivantes : JUDO , SPONGERE , CARDETTE , SPECIFIL , CARDÉLA , LE CARDE , MONETT , CARDINETTE , CARDECOR , LC LE CARDE


LE CARDE (Société Anonyme) - 407, rue de Gand, 59200 TOURCOING. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Balais, brosses.