Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CARBONE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERAMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CARBONE LORRAINE domicilié(e) Immeuble Lafayette, 2-3, Place des Vosges, La Défense 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2162038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2162038) - France.
La marque CERAMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CARBONE LORRAINE Société Anonyme - Immeuble Lafayette, 2-3, Place des Vosges, La Défense 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2162038) - France - SIREN 572060333
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2162038) - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162038 - Publication au BOPI 2000-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 18 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204167 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204166 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription le 18 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204165 - Publication au BOPI 1996-07-18
Métaux en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris et, plus spécialement, les métaux en poudre; ferblanterie, articles de cuisine, appareils pour bains et douches, extincteurs, filtres
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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