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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARBATOM-FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR
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CARBATOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBATOM
LE CARBATOM-FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1561035
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque CARBATOM

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARBATOM-FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CARBATOM-FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR domicilié(e) 38 BIS RUE ROUGET DE L'ISLE, 78500 SARTROUVILLE (YVELINES) - France.

La marque CARBATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10 21


LE CARBATOM-FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR, S.A.R.L. - 38 BIS RUE ROUGET DE L'ISLE, 78500 SARTROUVILLE (YVELINES) - France


Inscription le 28 septembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°48154 - Publication au BOPI 1990-09-28

Pulvérisateurs à main, pulvérisateurs et atomiseurs industriels et leurs organes, pulvérisateurs, vaporisateurs et atomiseurs de parfums et de produits de toilette, instruments, appareils et ustensiles pour la chirurgie, la médecine, les soins dentaires, le massage, la friction, les soins de toilette, les soins vétérinaires, l'hygiène, la désinfection, notamment pulvérisateurs, vaporisateurs et atomiseurs de médicaments, de produits d'hygiène et de produits de beauté

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.