Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rapidité, Sécurité, Facilité
LE CAPITIS

Numéro de dépôt :
98745071
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque Rapidité, Sécurité, Facilité

Déposée le 31 juillet 1998 par la société LE CAPITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rapidité, Sécurité, Facilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société LE CAPITIS domicilié(e) 540 allée des Hêtres, 69760 LYON LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 875 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CAPITIS Jean Michel COY - France.

La marque Rapidité, Sécurité, Facilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rapidité, Sécurité, Facilité est expirée depuis le 31 juillet 2008.

LE CAPITIS a également déposé les autres marques suivantes : Paper Fast , LE CAPITIS , Triv'it , LE CAPITIS , MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE , LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE , (Marque figurative) , LES PAPIERS DE MES PARENTS , LE CAPITIS LA MEMOIRE DU PATRIMOINE , L'AGENDA DOMESTIQUE DU CAPITIS


LE CAPITIS - 540 allée des Hêtres, 69760 LYON LIMONEST - France - SIREN 384875449


LE CAPITIS Jean Michel COY - France


Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477758 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Programmes non enregistrés sur support papier, papeterie, classeurs, publications, documents informatifs en papier ou en carton, destinés à la gestion et à l'assistance à la gestion de patrimoine. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, analyse du prix de revient, comptabilité, comptabilité de patrimoine, comptabilité analytique, services de conseils pour la direction des affaires ; tenue de livre, préparation de feuilles de paie, recrutement de personnel, établissement de relevés de compte, vérification des comptes, analyse financière, estimations fiscales, expertises fiscales, évaluation de biens immobiliers, audit fiscal, gestion de patrimoine ; services de gestion de patrimoine utilisant un mode de classement normé ; services de gestion du patrimoine et de conseils en matière de gestion du patrimoine ; services consistant à gérer ou à fournir une assistance en vue de la gestion d'un patrimoine, à savoir (élaboration et conception) de méthodes d'organisation de classement dans le domaine de la gestion du patrimoine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.