Présentation de la marque LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE
Déposée le 4 novembre 1994 par la société LE CAPITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la société LE CAPITIS domicilié(e) Le Polyparc, 540 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 875 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CAPITIS - Le Polyparc, 540 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France - SIREN 384875449
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Logiciels (programmes enregistrés), disquettes, programmes (informatique, didactique). Programmes non enregistrés, papeterie classeurs, manuels, publications, documents informatifs, formulaires écrits ou sous forme de pages d'écran, matériel de classement, destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion de patrimoine.Analyse financière, estimations fiscales, expertises fiscales, évaluation de biens immobiliers, audit fiscal, gestion du patrimoine; services consistant à gérer ou à fournir une assistance en vue de la gestion d'un patrimoine
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE"
