LE CAPITIS LE CAPITIS Société anonyme à conseil d'administration
Présentation de la marque LE CAPITIS
Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LE CAPITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAPITIS domicilié(e) 58 Chemin des Bruyères,69570 DARDILLY (dossier no 2274635) - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 875 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274635) - 92659 - France.
La marque LE CAPITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPITIS est expirée depuis le 4 novembre 2014.
LE CAPITIS a également déposé les autres marques suivantes : Paper Fast , Rapidité, Sécurité, Facilité , Triv'it , LE CAPITIS , MEMOIRE, SIMPLICITE, SERENITE , LE CAPITIS LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE , (Marque figurative) , LES PAPIERS DE MES PARENTS , LE CAPITIS LA MEMOIRE DU PATRIMOINE , L'AGENDA DOMESTIQUE DU CAPITIS
LE CAPITIS Société anonyme à conseil d'administration - 58 Chemin des Bruyères,69570 DARDILLY (dossier no 2274635) - 69570 - France - SIREN 384875449
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274635) - 92659 - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274635 - Publication au BOPI 2004-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Logiciels (programmes enregistrés), disquettes, programmes (informatique, didactique). Programmes non enregistrés, papeterie classeurs, manuels, publications, documents informatifs, formulaires écrits ou sous forme de pages d'écran, matériel de classement, destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion de patrimoine.Aide à la direction des affaires, conseils en organistion et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, analyse du prix de revient, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, comptabilité, comptabilité patrimoniale, mise au point de procédure comptable, comptabilité analytique, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, établissement et contrôle de déclarations fiscales, services de conseils pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, étude de marché, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, recherche de marché, préparation de feuilles de paye, projets, recrutement de personnel, établissement de relevés de compte,vérification de comptes.Analyse financière, estimations fiscales, expertises fiscales, évaluation de biens immobiliers, audit fiscal, gestion du patrimoine; services consistant à gérer ou à fournir une assistance en vue de la gestion d'un patrimoine.Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique; tous ces services étant destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion du patrimoine.Formation, formation pratique, organisation et conduite de séminaires; tous ces services étant destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion du patrimoine.Services de contentieux, élaboration de logiciels, programmation de logiciels; tous ces services étant destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion du patrimoine
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.