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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP
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PASS SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS SUD
LE CAP, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3128205
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2011
PASS SUD de LE CAP

Présentation de la marque PASS SUD

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CAP domicilié(e) rue des Pionniers, 33970 LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PASS SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS SUD est expirée depuis le 26 octobre 2011.

LE CAP a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DU CAP , L'oeuf 4 Epis , FORUM PHOTO VIDEO


LE CAP, société à responsabilité limitée - rue des Pionniers, 33970 LEGE CAP FERRET - France


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°356237 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Meubles, meubles anciens, glaces (miroirs), cadres ; statuettes ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières pastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.