Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP-PARIS 2000
LE CAP - PARIS 2000 Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3069021
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/11/2010
LE CAP-PARIS 2000 de LE CAP - PARIS 2000 Association Loi de 1901

Présentation de la marque LE CAP-PARIS 2000

Déposée le 28 novembre 2000 par LE CAP - PARIS 2000 Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CAP-PARIS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est LE CAP - PARIS 2000 Association Loi de 1901, domicilié(e) 14 rue du Casino, 73100 AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier PIJOLET - France.

La marque LE CAP-PARIS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP-PARIS 2000 est expirée depuis le 28 novembre 2010.


LE CAP - PARIS 2000 Association Loi de 1901 - 14 rue du Casino, 73100 AIX LES BAINS - France


Monsieur Didier PIJOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis - Transports, emballages et entreposage de marchandises, organisation de voyages - Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.