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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc
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TOUTEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUTEMPS
S.A. Le Caoutchouc

Numéro de dépôt :
944982
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque TOUTEMPS

Déposée le 15 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « TOUTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Caoutchouc domicilié(e) (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France.

La marque TOUTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUTEMPS est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Le Caoutchouc a également déposé les autres marques suivantes : PLASTCONFORT , PLAST CONFORT , STABIL TT


S.A. Le Caoutchouc - (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Tuyau souple non métallique (non armé).