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Marques déposées par Le Caoutchouc
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PLASTCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTCONFORT
Le Caoutchouc

Numéro de dépôt :
969145
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque PLASTCONFORT

Déposée le 23 juillet 1976 par Le Caoutchouc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « PLASTCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Caoutchouc domicilié(e) (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France.

La marque PLASTCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PLASTCONFORT est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Le Caoutchouc a également déposé les autres marques suivantes : TOUTEMPS , PLAST CONFORT , STABIL TT


Le Caoutchouc - (soc. an.), 8 et 10, place de la Nation, Bourges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Revêtements de sols, de murs, de plafonds (ou en intermédiaires) fabriqués soit en matière plastique, soit en caoutchouc naturel ou synthétique ou en succédanés, composés: d'une couche de surface dont les propriétés peuvent être soit résistantes à l'abrasion, soit isolantes, soit conductrices, et d'une partie d'assemblage dont les propriétés sont d'être isophoniques et isothermiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.