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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CAOUTCHOUC
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PLAST CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAST CONFORT
LE CAOUTCHOUC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1361513
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/11/1995
PLAST CONFORT de LE CAOUTCHOUC

Présentation de la marque PLAST CONFORT

Déposée le 26 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LE CAOUTCHOUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PLAST CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAOUTCHOUC domicilié(e) 21-23, rue Louis Armand, 18000 BOURGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ROUX, mandataire. - France.

La marque PLAST CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

LE CAOUTCHOUC a également déposé les autres marques suivantes : PLASTCONFORT , TOUTEMPS , STABIL TT


LE CAOUTCHOUC (S.A.) - 21-23, rue Louis Armand, 18000 BOURGES. - France


Melle ROUX, mandataire. - France


Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159207 - Publication au BOPI 1993-06-07

Revêtements de sols, de murs, de plafonds (ou en intermédiaire) fabriqués soit en matière plastique, soit en caoutchouc naturel ou synthétique ou en succédané, composés : d'une couche de surface dont les propriétés peuvent être soit résistantes à l'abrasion soit isolantes, soit conductrices, et d'une partie d'assemblage dont les propriétés sont d'être isophonique et isothermique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.