Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CANARD DU MARAIS
LE CANARD DU MARAIS (JOURNAL DE L'ASSOCIATION 1901 " POUR UN 4e REPUBLICAIN ")

Numéro de dépôt :
99769872
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque LE CANARD DU MARAIS

Déposée le 18 janvier 1999 par LE CANARD DU MARAIS (JOURNAL DE L'ASSOCIATION 1901 " POUR UN 4e REPUBLICAIN " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CANARD DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est LE CANARD DU MARAIS (JOURNAL DE L'ASSOCIATION 1901 " POUR UN 4e REPUBLICAIN "), domicilié(e) 51 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNO SIMONE - France.

La marque LE CANARD DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANARD DU MARAIS est expirée depuis le 18 janvier 2009.


LE CANARD DU MARAIS (JOURNAL DE L'ASSOCIATION 1901 " POUR UN 4e REPUBLICAIN ") - 51 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 75004 PARIS - France


BERNO SIMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Journal.