Déposée le 22 janvier 2002 par LE CAM Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est LE CAM Sylvie domicilié(e) TY-HUBERT,56500 NAIZIN - 56500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CAM Sylvie domicilié(e) TY-HUBERT,56500 NAIZIN - 56500 - France.
La marque SACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142862.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACAJOU est expirée depuis le 22 janvier 2012.
LE CAM Sylvie - TY-HUBERT,56500 NAIZIN - 56500 - France
LE CAM Sylvie - TY-HUBERT,56500 NAIZIN - 56500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés Jeux. Jouets Communications par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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