Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LE CALVEZ hervé
/
COMBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI
Monsieur LE CALVEZ hervé

Numéro de dépôt :
1753037
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque COMBI

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur LE CALVEZ hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE CALVEZ hervé domicilié(e) 6, rue du chatelet, Conches, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE CALVEZ hervé - France.

La marque COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI est expirée depuis le 30 janvier 1999.

LE CALVEZ hervé a également déposé les autres marques suivantes : STARLEC


Monsieur LE CALVEZ hervé - 6, rue du chatelet, Conches, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France


Monsieur LE CALVEZ hervé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métaliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.