Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Béret du Mousse
Le "Caillou du Faron" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97711219
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque Le Béret du Mousse

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le "Caillou du Faron" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Béret du Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le "Caillou du Faron" domicilié(e) Avenue des Meuniers, 83200 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCUDIER Régis Caillou du Faron - France.

La marque Le Béret du Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Béret du Mousse est expirée depuis le 24 décembre 2007.


Le "Caillou du Faron" (S.A.R.L.) - Avenue des Meuniers, 83200 TOULON - France


ESCUDIER Régis Caillou du Faron - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

30% couverture blanche 30% couverture noire 25% pâte noisette pure 15% couverture au lait.