Déposée le 9 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE CAIGNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STERILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAIGNARD domicilié(e) ZA RUE GUYNEMER, 22190 Plerin - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 238 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CAIGNARD S.A. - France.
La marque STERILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CAIGNARD SA - ZA RUE GUYNEMER, 22190 Plerin - France - SIREN 314238320
LE CAIGNARD S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Machines, à savoir : pompes machine et machines pour le traitement de l'eau. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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