Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LE CAIGNARD Jean-Claude
/
STERIMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIMOUSSE
Mr LE CAIGNARD Jean-Claude, Impasse Chatel Renault, ST LAURENT DE LA MER, 22190 PLERIN

Numéro de dépôt :
1324277
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque STERIMOUSSE

Déposée le 20 septembre 1985 par monsieur LE CAIGNARD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE CAIGNARD Jean-Claude - France.

La marque STERIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIMOUSSE est expirée depuis le 20 septembre 1995.

LE CAIGNARD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : codippia , STERI'O , SISTEL , HYRIS , ALGA-MAD


Mr LE CAIGNARD Jean-Claude, Impasse Chatel Renault, ST LAURENT DE LA MER, 22190 PLERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Produits détergent désinfectant de pulvérisation de produits chimiques de traitement d'eau.Appareils de stérilisation d'eau de désinfection Moto-Pompe de nettoyage. Appareils de Pulvérisation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.